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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU
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CALIFORNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIE
CHANTIERS BENETEAU, Société Anonyme Z.I. des Mares, 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ.

Numéro de dépôt :
1278955
Date de dépôt :
23/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CALIFORNIE

Déposée le 23 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque CALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CALIFORNIE est expirée depuis le 23 décembre 1991.

CHANTIERS BENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EVASION , FIRST CLASS , (Marque figurative) , FIRST EVOLUTION , SUNDAY , FLYER , BAROUDEUR , CB , (Marque figurative)


CHANTIERS BENETEAU, Société Anonyme Z.I. des Mares, 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment bateaux de plaisance, voiliers, planches à voile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].