Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU domicilié(e) Z.I. Des Mares,85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (dossier no 2224996) - 85270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 632 578 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2224996) - 75017 - France.
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTIERS BENETEAU, SA, Société Anonyme - Z.I. Des Mares,85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (dossier no 2224996) - 85270 - France - SIREN 432632578
RINUY SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2224996) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 18 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350562 - Publication au BOPI 2002-07-18
Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350563 - Publication au BOPI 2002-07-18
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2224996 - Publication au BOPI 2002-07-18
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Treuils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs et groupes de propulsion d'embarcations de lacs, de rivières, de mers, moteurs et groupes de propulsion de navires.Appareils et instruments nautiques, instruments et appareils d'aide à la navigation, pilotes automatiques, compas, compas azimutaux, sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, appareils de signalisation, de secours (sauvetage), sondes, sonars, écho-sondeurs; appareils de télécommunications, appareils pour la transmission du son, radios, radio-goniomètres, radio-téléphones, balises radios, balises radar, radar, balises de localisation par satellites; ordinateurs de bord, consoles électroniques; winches, winches électriques, guindeaux, gilets et bouées de sauvetage, radeaux de survie, pots fumigènes, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, bateaux de plaisance à voiles ou à moteur, bateaux de pêche et engins de plage, à savoir chariot à voile, planche à voile, planche pour le surfing, motos des mers.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; bagages, malles, valises et sacs; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, mouchoirs, linge de maison, linge de bain, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps). Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; engins de plage, à savoir chariots à voile, planche à voile, planche pour le surfing, motos des mers.Services de constructions navales, réparation de bateaux.Services relatifs à la location de bateaux de plaisance à voiles ou à moteurs, de bateaux de pêche et d'engins de plage, à savoir chariots à voile, planche à voile, planche pour le surfing, motos des mers
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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