Déposée le 29 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CHANTIERS AMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE),
la marque française « AMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTIERS AMEL domicilié(e) Zone Industrielle de Périgny - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 781 650 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats FIDAL, Maitre Isabelle GALAND-PADRAO domicilié(e) 13 rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES Cedex 3 - France.
La marque AMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMEL est expirée depuis le 29 juin 2023.
CHANTIERS AMEL, Société Anonyme - Zone Industrielle de Périgny - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 313781650
Cabinet d'avocats FIDAL, Maitre Isabelle GALAND-PADRAO - 13 rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES Cedex 3 - France
Inscription le 7 novembre 1997 - Concession de licence n°245337 - Publication au BOPI 1997-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355182 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315180 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 5 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315179 - Publication au BOPI 2001-02-05
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244231 - Publication au BOPI 2003-06-06
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2530375 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21
Errata sur les renouvellements - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Conception et établissement de plans Construction Location Réparation Stockage de bateaux de plaisance Bateaux de plaisance
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMEL"
