Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alubat Ste CHANTIERS
S.A. Chantiers ALUBAT

Numéro de dépôt :
99831851
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque Alubat Ste CHANTIERS

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Chantiers ALUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alubat Ste CHANTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chantiers ALUBAT domicilié(e) 42 Av Louis Bréguet, ZI les Plesses, 85180 Le CHATEAU D'Olonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 077 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Chantiers ALUBAT - France.

La marque Alubat Ste CHANTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alubat Ste CHANTIERS est expirée depuis le 24 décembre 2009.


S.A. Chantiers ALUBAT - 42 Av Louis Bréguet, ZI les Plesses, 85180 Le CHATEAU D'Olonne - France - SIREN 415077288


S.A. Chantiers ALUBAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389841 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 27 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433079 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par avion ou par eau, vêtements y compris les bottes. Constructions et réparations.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.