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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTIER PONCIN
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D DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DIVA
“ CHANTIER PONCIN ” Société par Actions Simplifiée, au capital de 12 928 600 Euros

Numéro de dépôt :
3286662
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/04/2014
D DIVA de CHANTIER PONCIN

Présentation de la marque D DIVA

Déposée le 20 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTIER PONCIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « D DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTIER PONCIN domicilié(e) dont le siège social est à SAINT MANDRIER (Var) Le Port Pin Rolland - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 406 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN Maître Philippe CONAN Avocat domicilié(e) 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France.

La marque D DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DIVA est expirée depuis le 20 avril 2014.


“ CHANTIER PONCIN ” Société par Actions Simplifiée, au capital de 12 928 600 Euros - dont le siège social est à SAINT MANDRIER (Var) Le Port Pin Rolland - France - SIREN 390406320


CABINET BANETTE CONAN Maître Philippe CONAN Avocat - 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France


Inscription le 22 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444116 - Publication au BOPI 2006-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

* bateaux, bateaux de plaisance, coques de bateaux ; crochets de bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux. * services d'entretien, de réparation et deconstruction de bateaux, services d'informations en matière d'entretien, de réparation et de construction de bateaux ; services d'installation de bateaux. * activités de location de bateaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.