Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTIER CATANA ” au capital de 2 000 000 Euros
/
CATANA catamarans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATANA catamarans
“ CHANTIER CATANA ” Société par Actions Simplifiée au capital de 2 000 000 Euros

Numéro de dépôt :
3286168
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/04/2014
CATANA catamarans de CHANTIER CATANA ” au capital de 2 000 000 Euros

Présentation de la marque CATANA catamarans

Déposée le 16 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTIER CATANA ” au capital de 2 000 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CATANA catamarans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTIER CATANA ” au capital de 2 000 000 Euros domicilié(e) ZT Le Port dont le siège social est à CANET EN ROUSSILLON (66140) - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 811 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN Maître Philippe CONAN Avocat domicilié(e) 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France.

La marque CATANA catamarans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATANA catamarans est expirée depuis le 16 avril 2014.


“ CHANTIER CATANA ” Société par Actions Simplifiée au capital de 2 000 000 Euros - ZT Le Port dont le siège social est à CANET EN ROUSSILLON (66140) - France - SIREN 449811769


CABINET BANETTE CONAN Maître Philippe CONAN Avocat - 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Bateaux, bateaux de plaisance, appareils de locomotion par eau ; coques de bateaux ; crochets de bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; moteurs de bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux. Services d'entretien, de réparation et de construction de bateaux, services d'informations en matière d'entretien, de réparation et de construction de bateaux ; services d'installation de bateaux. Activités de location de bateaux ; activités de transport de passagers ou de transport maritime.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.