Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Chanterives
Numéro de dépôt :
3752907
Date de dépôt :
11/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Chanterives
Déposée par voie électronique le 11 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chanterives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chanterives »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550140 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06