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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEREINE
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CEINTURE VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEINTURE VERTE
CHANTEREINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1430126
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque CEINTURE VERTE

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEINTURE VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEREINE domicilié(e) Domaine de Launay, Douchy,45220 CHATEAURENARD (dossier no 2349836) - 45220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 461 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2349836) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEINTURE VERTE est expirée depuis le 9 octobre 2017.

CHANTEREINE a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDINIER CHANTEREINE , STARMASSIF , PRE-FINIS PAK , PLANT-O-BUS , CITY GARDEN , JARDINIER VOYAGEUR DECOUVREUR DE PLANTES , SUPER MASSIF CHANTEREINE , START-PLUS , CIRQUE AUX FLEURS , CLUB VERT CHANTEREINE


CHANTEREINE Société par actions simplifiée - Domaine de Launay, Douchy,45220 CHATEAURENARD (dossier no 2349836) - 45220 - France - SIREN 775461783


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2349836) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349836 - Publication au BOPI 2007-09-03

Renouvellement sans limitation n°2097135 - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.