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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTEPLUIE
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C CHANTENUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHANTENUIT
CHANTEPLUIE SA

Numéro de dépôt :
99791417
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque C CHANTENUIT

Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CHANTEPLUIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CHANTENUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTEPLUIE domicilié(e) Route de Nantes, 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 803 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jany MARCILLET CHANTEPLUIE SA - France.

La marque C CHANTENUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHANTENUIT est expirée depuis le 5 mai 2009.


CHANTEPLUIE SA - Route de Nantes, 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE - France - SIREN 872803168


Monsieur Jany MARCILLET CHANTEPLUIE SA - France


Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée n°334084 - Publication au BOPI 2001-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Tissus Vêtements - chaussures - chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.