Déposée le 13 février 1992 par CHANTEPIE MONIQUE ET CHANTEPIE LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PASSIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est CHANTEPIE MONIQUE ET CHANTEPIE LOUIS, domicilié(e) CHEMIN DES COMBES, QUARTIER BASTIDES, 06600 ANTIBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JACQUES SARL ALP'AZUR AUDIT - France.
La marque LE PASSIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASSIFLOR est expirée depuis le 13 février 2002.
CHANTEPIE MONIQUE ET CHANTEPIE LOUIS - CHEMIN DES COMBES, QUARTIER BASTIDES, 06600 ANTIBES - France
MARIA JACQUES SARL ALP'AZUR AUDIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Fleurs artificielles Décorations pour arbres de Noël Produits agricoles, horticoles, forestiers.Plantes et fleurs naturelles
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE PASSIFLOR"
