Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cann'Art
Chanteperdrix Annie

Numéro de dépôt :
3734294
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2020
Cann\'Art de Chanteperdrix Annie

Présentation de la marque Cann'Art

Déposée le 29 avril 2010 par Chanteperdrix Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cann'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Chanteperdrix Annie domicilié(e) 5 La Collinette - 26400 - CREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chanteperdrix Annie domicilié(e) 5 La Collinette - 26400 - CREST - France.

La marque Cann'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cann'Art est expirée depuis le 29 avril 2020.


Chanteperdrix Annie - 5 La Collinette - 26400 - CREST - France


Chanteperdrix Annie - 5 La Collinette - 26400 - CREST - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

– information par voie de presse, radio, télévision – émissions radiophoniques ou télévisées.

– organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs publication de livres – information en matière d'éducation. Publication de bandes dessinés, albums éducation, activités sportives et culturelles. Formation.

– décoration de cannes et de béquilles à savoir stylisme (esthétique industrielle).