Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZeNITH HAUTE QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR domicilié(e) 6èm rue port de Santes - 59211 - SANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 029 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTEMUR, Mle Hadji Audrey domicilié(e) 6èm rue port de Santes - 59211 - SANTES - France.
La marque ZeNITH HAUTE QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTEMUR, SAS - 6èm rue port de Santes - 59211 - SANTES - France - SIREN 434029039
CHANTEMUR, Mle Hadji Audrey - 6èm rue port de Santes - 59211 - SANTES - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591038 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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