Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D.CO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR domicilié(e) 6ème rue, Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 029 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTEMUR domicilié(e) 6ème rue Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTEMUR SAS - 6ème rue, Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France - SIREN 434029039
CHANTEMUR - 6ème rue Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°418464 - Publication au BOPI 2005-09-28
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2345020 - Publication au BOPI 2007-06-26
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), peintures (à l'exception des peintures isolantes), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus d'ameublement; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles; papiers peints
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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