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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR
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D.CO
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.CO
CHANTEMUR SAS

Numéro de dépôt :
97678313
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017

Présentation de la marque D.CO

Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.CO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR domicilié(e) 6ème rue, Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 029 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTEMUR domicilié(e) 6ème rue Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.CO est expirée depuis le 16 mai 2017.

CHANTEMUR a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPEINTURE , ARKO , CHANTEMUR , DECOFIBRE , CHANTEMUR , LASKO , PERFORMA , imagine , MOD DECOR , Ensemble protégeons la nature


CHANTEMUR SAS - 6ème rue, Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France - SIREN 434029039


CHANTEMUR - 6ème rue Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345020) - 59211 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°418464 - Publication au BOPI 2005-09-28

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2345020 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), peintures (à l'exception des peintures isolantes), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus d'ameublement; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles; papiers peints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.