Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-SHIRT BOX
CHANTELOUBE Fabrice

Numéro de dépôt :
96622649
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque T-SHIRT BOX

Déposée le 22 avril 1996 par CHANTELOUBE Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T-SHIRT BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est CHANTELOUBE Fabrice, domicilié(e) 22, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTELOUBE Fabrice - France.

La marque T-SHIRT BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-SHIRT BOX est expirée depuis le 22 avril 2006.

CHANTELOUBE Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : BROIE DU NOIR , BROIE DU NOIR , BONNE ® HUMEUR ! , BROIE DU NOIR , FAITES COMME MOI


CHANTELOUBE Fabrice - 22, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France


CHANTELOUBE Fabrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245486 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207543 - Publication au BOPI 1996-10-10

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Produits de l'imprimerie; Papeterie; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage Article de bureau (à l'exception des meubles) materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Cartes à jouer Tissus à usage textiles ; Couvertures de lits et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.