Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHANTELOUBE Fabrice
/
BROIE DU NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROIE DU NOIR
CHANTELOUBE Fabrice

Numéro de dépôt :
96609864
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque BROIE DU NOIR

Déposée le 5 février 1996 par CHANTELOUBE Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROIE DU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est CHANTELOUBE Fabrice, domicilié(e) 22, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTELOUBE Fabrice - France.

La marque BROIE DU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROIE DU NOIR est expirée depuis le 5 février 2006.

CHANTELOUBE Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : BROIE DU NOIR , T-SHIRT BOX , BONNE ® HUMEUR ! , BROIE DU NOIR , FAITES COMME MOI


CHANTELOUBE Fabrice - 22, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France


CHANTELOUBE Fabrice - France


Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290526 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuits adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures; Parapluies, parasols; sacs à mains, sacs de voyage, d'écoliers.Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Vaisselle en verre Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vétements, chaussures et tapis)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].