Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNE ® HUMEUR !
chanteloube fabrice

Numéro de dépôt :
3277984
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/03/2024
BONNE ® HUMEUR ! de chanteloube fabrice

Présentation de la marque BONNE ® HUMEUR !

Déposée le 5 mars 2004 par chanteloube fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BONNE ® HUMEUR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est chanteloube fabrice domicilié(e) 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. chanteloube fabrice domicilié(e) 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France.

La marque BONNE ® HUMEUR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNE ® HUMEUR ! est expirée depuis le 5 mars 2024.


chanteloube fabrice - 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France


M. chanteloube fabrice - 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549634 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sodas, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vêtements, chaussures, chapellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir : bols, tasses, et assiettes, en verre, porcelaine, métal ou faïence. Produits de l'imprimerie, à savoir : papiers, cartons, affiches, cartes postales, diplômes. Articles de bureau à savoir : papier à lettre, enveloppes, stylos, crayons, pots à stylos. Joaillerie, bijouterie, horloges et instruments chronométriques. Préservatifs pour la contraception et la prévention des transmissions de maladies sexuellement transmissibles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.