Déposée le 14 septembre 1976 par madame Chantelot épouse Sebban (Danièle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roanne),
la marque française « EU ROP SONIC ERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Chantelot épouse Sebban (Danièle domicilié(e) LES PLAINES , Le Coteau (Loire). - France.
La marque EU ROP SONIC ERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EU ROP SONIC ERS est expirée depuis le 14 septembre 1986.
Mme Chantelot épouse Sebban (Danièle) - LES PLAINES , Le Coteau (Loire). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538
Appareils T.S.F., scientifiques, électroniques, électriques, automatiques, machines parlantes, machines à calculer;instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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