Déposée le 3 février 1999 par CHANTELOT dit de PORTEBANE Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PÈRE LÉON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est CHANTELOT dit de PORTEBANE Marc, domicilié(e) L'Etang-Palayon, 03110 BROUT-VERNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTELOT dit de PORTEBANE Marc - France.
La marque LE PÈRE LÉON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTELOT dit de PORTEBANE Marc - L'Etang-Palayon, 03110 BROUT-VERNET - France
CHANTELOT dit de PORTEBANE Marc - France
Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328947 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Extraits d'algues à usage alimentaires, beignets aux pommes de terre - beurre. Boissons lactées où le lait prédomine - boudin - bouillons - bouillons (préparation) - caviar - charcuterie - chasse (gibier - chips - choucroute - colza (huile de) - concentrés (bouillons) - confits (fruits) - confitures fruits congelés - conservés de : fruits, légumes - poissons - viande - consommés - cornichons - crème (produits laitiers) - crème fouettée - dattes - filets de poisson - foie - pâtés de foie - foie gras - fromages Fruits conservés ou séchés - fruits cuits - gibier - jambon - jus de viande - - Lactées (boissons) où le toit prédomine - Lait + lait (petit) - laitiers (produits) - lard - - Légumes (salades de) - légumes conservés - - Légumes cuits et séchés - - Lentilles (légumes) conservées - - Maïs (huile de) - - Marmelades - - Mets à base de poissons - oeufs - palourdes - - Pâtes de foie - pêche (produits de la) - petit-lait - - Pois conservés - poisson et poisson conservé et saumuré - - Potages + préparations - purée de tomates - - Salades de fruits et légumes - salaisons - - Sardines - saucisses - saucissons - saumon - thon - - Tournesol (huile de) - tripes - tranches de fruits - - Truffes conservées - - Viande (extraits, gelées, jus de, conservée) - Viande de porc - Volaille (viande) - Yaourt - Zestes de fruits- Le père Léon - - Boissons sans alcool - Alcool (extraits de fruits sans) - Alcooliques (boissons non) - Amandes (lait d') - - Apéritif sans alcool - Bière (moût de) - bières - boissons (essences + préparation) pour faire des - Boissons (sirops pour) - + Boissons : - à base de petit lait, gazeuses (pastilles et poudres) + Boissons isotoniques - Boissons non alcooliques - Cocktails sans alcool + Eaux de : - Table, gazeuses - Eaux minérales (boissons) - Essences pour la préparation de boissons - Extraits de fruits sans alcool - Gazeuses (eaux) - Houblon (extraits de) pour la fabrication de la bière - Jus de fruits - Lait (boissons à base de) - - Limonades + (sirops) - liqueurs (préparations pour faire des) - Malt (bière de) - orgeat - - Raisin (moût de). - Sirop pour boissons - sodas - sorbets (boissons) - Table (eaux de) - Tomates (jus de) - (boissons) Restauration - Le père Léon - - Agences matrimoniales - architecture - - Assistance légale (Tutelles) - - Auteur (gérance de droits d') - Bactériologie - - Bars (services de) - - Bureaux de rédaction - cafés - restaurants - cafétérias - exploitation de camping. - Cantines - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. - Civile (protections) - cliniques - clubs de rencontre - - Composition florale - consultation en matière d'ordinateur - Contentieux, contrôle de qualité - - Convalescence - cosmétologie - déblayage de combles - dessinateurs d'arts graphiques, de mode, pour emballages - services d'échange de correspondance, gérance de droits d'auteur - - Elaboration (conception) de logiciels - - Entretien de pelouses - enterrement - - Expositions (gestion des lieux d') - recherche en généalogie - Hôteliers (services) - Hôtels (réservation d') - Impression en offset - - Imprimerie - Informations sur la mode - - Libre-service (Restaurants) - location d'ordinateurs - - Location de logements temporaire- Le père Léon - - Location de logiciels informatiques - - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - - Logement (agences de), (hôtels - pensions) - - Logiciels (élaboration, conception, mise à jour, location de) - - Motels (services de) - pensions - pensions (animaux) - - Pétrole (contrôle de puits de) et (prospection) - - Photocomposition - reportages photographiques - Prospection de pétrole - puits de pétrole (contrôle de) - Rédaction (bureaux de) - reportages photographiques - Reporters (services de) - - Réservations ; d'hôtels) - (de pensions) - - Restaurants à service - Rapide et permanent (snack-bars) - - Restaurants libre-service - Restauration (repas) - - Toilettage d'animaux - Vacances (maisons de).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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