Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSIONATA
CHANTELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1399702
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2027

Présentation de la marque PASSIONATA

Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CHANTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSIONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTELLE domicilié(e) 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PASSIONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSIONATA arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

CHANTELLE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LA MODE, LA MODE , LES SOFTIES , ESSENSIA , Dessous de CHANTELLE , CHANTAL THOMASS , UN PEU, BEAUCOUP, PASSIONATA , CHANTELLE , MAXIMINI , ELANCIA , CHANTELLE


CHANTELLE, Société anonyme - 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 562053694


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329918 - Publication au BOPI 2006-12-20

Renouvellement sans limitation n°2080935 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 9 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°238158 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637624 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

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