Marque expirée - Marque en non vigueur

P Passionata C'est plus que de l'amour
CHANTELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99772536
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque P Passionata C'est plus que de l'amour

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CHANTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P Passionata C'est plus que de l'amour »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTELLE domicilié(e) 8-10 rue de Provigny,94230 CACHAN (dossier no 2394237) - 94230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2394237) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P Passionata C'est plus que de l'amour est expirée depuis le 2 février 2019.

CHANTELLE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LA MODE, LA MODE , LES SOFTIES , ESSENSIA , Dessous de CHANTELLE , CHANTAL THOMASS , UN PEU, BEAUCOUP, PASSIONATA , CHANTELLE , MAXIMINI , PASSIONATA , ELANCIA


CHANTELLE Société Anonyme - 8-10 rue de Provigny,94230 CACHAN (dossier no 2394237) - 94230 - France - SIREN 562053694


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2394237) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394237 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

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