Déposée le 10 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CHANTELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CHANTAL THOMASS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTELLE domicilié(e) 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHANTAL THOMASS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTELLE, Société anonyme - 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 562053694
MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418117 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15
Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511534 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514519 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 3 février 2010 - Concession de licence n°515054 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736824 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736823 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718093 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis et chaînes pour lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers, malles et valises. Articles de bourrellerie. Peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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