Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTAL THOMASS PARIS
CHANTELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99811661
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/09/2029

Présentation de la marque CHANTAL THOMASS PARIS

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CHANTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHANTAL THOMASS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTELLE domicilié(e) 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHANTAL THOMASS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTAL THOMASS PARIS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

CHANTELLE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LA MODE, LA MODE , LES SOFTIES , ESSENSIA , Dessous de CHANTELLE , CHANTAL THOMASS , UN PEU, BEAUCOUP, PASSIONATA , CHANTELLE , MAXIMINI , PASSIONATA , ELANCIA


CHANTELLE, Société anonyme - 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 562053694


MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418117 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511534 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514519 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 3 février 2010 - Concession de licence n°515054 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736824 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736823 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718093 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis et chaînes pour lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers, malles et valises. Articles de bourrellerie. Peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.