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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) chantelise
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Le Tourton des Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tourton des Alpes
chantelise, eurl

Numéro de dépôt :
3984322
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
Le Tourton des Alpes de chantelise

Présentation de la marque Le Tourton des Alpes

Déposée le 18 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) chantelise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Tourton des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) chantelise domicilié(e) 1 rue des cordiers - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 939 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chantelise, Mme jullien colette domicilié(e) 1 rue des cordiers - 05000 - GAP - France.

La marque Le Tourton des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tourton des Alpes est expirée depuis le 18 février 2023.


chantelise, eurl - 1 rue des cordiers - 05000 - GAP - France - SIREN 489939272


chantelise, Mme jullien colette - 1 rue des cordiers - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; gâteaux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.