Déposée le 18 mai 2001 par CHANTE COUCOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHANTE COUCOU CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est CHANTE COUCOU, domicilié(e) SARL au capital de 50 000 F, Siège social : 56, rue de la Fontaine au Roi, 75011 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Danielle MABILLE - France.
La marque CHANTE COUCOU CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE COUCOU CC est expirée depuis le 18 mai 2011.
CHANTE COUCOU - SARL au capital de 50 000 F, Siège social : 56, rue de la Fontaine au Roi, 75011 Paris - France
Catherine Danielle MABILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Meubles - Verrerie porcelaine à savoir : bougeoirs non en métaux précieux Cache pot non en papier opalines Vases non en métaux précieux Vaisselle non en métaux précieux Verres (récipients) Flacons non en métaux précieux Porte savon Porte serviettes non en métaux précieux. - Sacs à savoir : Sacs à main Sacs à dos Sacs à provisions - Couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures - Tapis - Décorations pour arbres de Noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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