ROYCE DERMA
Présentation de la marque ROYCE DERMA
Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANTE'CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYCE DERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYCE DERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYCE DERMA est expirée depuis le 13 mars 2024.
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669081 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09