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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL
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MODALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODALIT
CHANTAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3949866
Date de dépôt :
30/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2022
MODALIT de CHANTAL

Présentation de la marque MODALIT

Déposée le 30 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL domicilié(e) 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 040 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET domicilié(e) 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France.

La marque MODALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALIT est expirée depuis le 30 septembre 2022.

CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : Les BRIARDISES , CASALUNA , JUST FOR HIM , JUST FOR HER , MODALY , FELINI , EAU VITALE , AQUASEPTAN , CASALUNA , "INFIRMIERES TOP SERVICES"


CHANTAL SAS, SAS - 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France - SIREN 632040689


CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET - 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 13 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660766 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.