Déposée le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KRAV-MAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL domicilié(e) 17 ALLEE DES EIDERS - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 040 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL, M. CORNUDET Cyril domicilié(e) 17 ALLEE DES EIDERS - 75019 - PARIS - France.
La marque KRAV-MAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTAL, SAS - 17 ALLEE DES EIDERS - 75019 - PARIS - France - SIREN 632040689
CHANTAL, M. CORNUDET Cyril - 17 ALLEE DES EIDERS - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 13 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660766 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667206 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; patrons pour la couture ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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