Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « JUST FOR NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL domicilié(e) 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 040 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET domicilié(e) 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France.
La marque JUST FOR NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTAL SAS, SAS - 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France - SIREN 632040689
CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET - 17 Allee des Eiders - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 13 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660766 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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