Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANTAL Création Paris
CHANTAL, SAS

Numéro de dépôt :
4347808
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2027
CHANTAL Création Paris de CHANTAL

Présentation de la marque CHANTAL Création Paris

Déposée le 21 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHANTAL Création Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTAL domicilié(e) 366 Ter AVENUE DE VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 040 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOUDE ARNAUD domicilié(e) 9 residence de l'orée de Marly - 78590 - NOISY-LE-ROI - France.

La marque CHANTAL Création Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAL Création Paris arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : Les BRIARDISES , CASALUNA , JUST FOR HIM , JUST FOR HER , MODALY , FELINI , EAU VITALE , AQUASEPTAN , CASALUNA , "INFIRMIERES TOP SERVICES"


CHANTAL, SAS - 366 Ter AVENUE DE VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France - SIREN 632040689


M. GOUDE ARNAUD - 9 residence de l'orée de Marly - 78590 - NOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; fermetures pour vêtements.