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Marques déposées par madame CHANTAL
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AQUASEPTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASEPTAN
MADAME CHANTAL, PORNET EPOUSE PROUVE

Numéro de dépôt :
1277872
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
25/06/2014

Présentation de la marque AQUASEPTAN

Déposée le 25 juin 1984 par madame CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AQUASEPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CHANTAL domicilié(e) RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258070) - 01250 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHANTAL PORNET EPOUSE PROUVE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258070) - 01250 - France.

La marque AQUASEPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASEPTAN est expirée depuis le 25 juin 2014.


MADAME CHANTAL, PORNET EPOUSE PROUVE - RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258070) - 01250 - France


MADAME CHANTAL PORNET EPOUSE PROUVE - RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258070) - 01250 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2258070 - Publication au BOPI 2004-02-11

Renouvellement sans limitation n°2031385 - Publication au BOPI 1994-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, détâcher, désinfectant, produit hygiénique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.