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Marques déposées par madame CHANTAL TISSANDIER
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TOPWAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPWAY
Madame CHANTAL TISSANDIER

Numéro de dépôt :
4560997
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
TOPWAY de CHANTAL TISSANDIER

Présentation de la marque TOPWAY

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par madame CHANTAL TISSANDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est madame CHANTAL TISSANDIER domicilié(e) 71 RTE DE STE GEMME - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHANTAL TISSANDIER domicilié(e) 71 RTE DE STE GEMME - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.

La marque TOPWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPWAY arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.


Madame CHANTAL TISSANDIER - 71 RTE DE STE GEMME - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France


Madame CHANTAL TISSANDIER - 71 RTE DE STE GEMME - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; Logiciels téléchargeables pour application mobile, DVD, CD ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.