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Marques déposées par Chantal SUCHAUT
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SOL AIR ENERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOL AIR ENERGIES
Chantal SUCHAUT
René PISSETTY

Numéro de dépôt :
3514054
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/07/2017
SOL AIR ENERGIES de Chantal SUCHAUT

Présentation de la marque SOL AIR ENERGIES

Déposée le 17 juillet 2007 par Chantal SUCHAUT et René PISSETTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOL AIR ENERGIES »

Les déposants sont Chantal SUCHAUT domicilié(e) 84 rue Jean Sarrazin,69008 LYON - 69008 - France et René PISSETTY domicilié(e) 19 rue de la République, BP 2,73110 LA ROCHETTE - 73110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal SUCHAUT domicilié(e) 84 rue Jean Sarrazin,69008 LYON - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL AIR ENERGIES est expirée depuis le 17 juillet 2017.


Chantal SUCHAUT - 84 rue Jean Sarrazin,69008 LYON - 69008 - France

René PISSETTY - 19 rue de la République, BP 2,73110 LA ROCHETTE - 73110 - France


Chantal SUCHAUT - 84 rue Jean Sarrazin,69008 LYON - 69008 - France


Inscription le 16 juin 2008 - Rejet partiel n°475674 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

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