Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OURSDEPARIS. COM
Chantal Simonet

Numéro de dépôt :
3865791
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
OURSDEPARIS. COM de Chantal Simonet

Présentation de la marque OURSDEPARIS. COM

Déposée le 11 octobre 2011 par Chantal Simonet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OURSDEPARIS. COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Chantal Simonet domicilié(e) 17 rue Janssen - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal Simonet domicilié(e) 17 rue Janssen - 75019 - Paris - France.

La marque OURSDEPARIS. COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURSDEPARIS. COM est expirée depuis le 11 octobre 2021.

Chantal Simonet a également déposé les autres marques suivantes : Ours de Paris


Chantal Simonet - 17 rue Janssen - 75019 - Paris - France


Chantal Simonet - 17 rue Janssen - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Bijouterie, pierres précieuses ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).