Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ours de Paris
Chantal Simonet

Numéro de dépôt :
3811842
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2021
Ours de Paris de Chantal Simonet

Présentation de la marque Ours de Paris

Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par Chantal Simonet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ours de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Chantal Simonet domicilié(e) 17 Janssen - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal Simonet domicilié(e) 17 Janssen - 75019 - Paris - France.

La marque Ours de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ours de Paris est expirée depuis le 4 mars 2021.

Chantal Simonet a également déposé les autres marques suivantes : OURSDEPARIS. COM


Chantal Simonet - 17 Janssen - 75019 - Paris - France


Chantal Simonet - 17 Janssen - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.