Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Confitales
Madame CHANTAL SICHER SCHEMBRI

Numéro de dépôt :
4506899
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
Les Confitales de CHANTAL SICHER SCHEMBRI

Présentation de la marque Les Confitales

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par madame CHANTAL SICHER SCHEMBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Confitales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est madame CHANTAL SICHER SCHEMBRI domicilié(e) 34 RUE MAUREPAS - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHANTAL SICHER SCHEMBRI domicilié(e) 34 RUE MAUREPAS - 94320 - THIAIS - France.

La marque Les Confitales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Confitales arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.


Madame CHANTAL SICHER SCHEMBRI - 34 RUE MAUREPAS - 94320 - THIAIS - France


Madame CHANTAL SICHER SCHEMBRI - 34 RUE MAUREPAS - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.