Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTERNATIVE
Chantal SALINIERE

Numéro de dépôt :
3283893
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
ACTERNATIVE de Chantal SALINIERE

Présentation de la marque ACTERNATIVE

Déposée le 29 mars 2004 par Chantal SALINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTERNATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est Chantal SALINIERE domicilié(e) Valgora – Bâtiment T,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal SALINIERE domicilié(e) Valgora – Bâtiment T,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France.

La marque ACTERNATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTERNATIVE est expirée depuis le 29 mars 2014.

Chantal SALINIERE a également déposé les autres marques suivantes : Rooling Loisir Mécaniques pour Tous , GOLDEN TRADE UNE DIVISION DU GROUPE CIOA , GOLDEN TRADE , LA BANQUE D'OPPORTUNITES D'AFFAIRES


Chantal SALINIERE - Valgora – Bâtiment T,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France


Chantal SALINIERE - Valgora – Bâtiment T,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Support papier de type classeur avec onglets destiné aux TPE (Très Petites Entreprises) et TNS (Travailleurs Non Salariés) et proposant une méthode d'organisation journalière ainsi qu'un bouquet de services de facilitation d'affaires (tels que protection juridique, services de recouvrement de créances et de financement, outils de promotion des ventes, services Internet et ebusinness, import-export, hôtels et locations de voitures à prix discounté).