Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AÏVA
Chantal SAGLIO

Numéro de dépôt :
1300697
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1995

Présentation de la marque AÏVA

Déposée le 28 février 1985 par Chantal SAGLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AÏVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chantal SAGLIO domicilié(e) 11, rue Kleber, 78150 Le Chesnay. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy FRUCHARD - France.

La marque AÏVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AÏVA est expirée depuis le 28 février 1995.


Chantal SAGLIO - 11, rue Kleber, 78150 Le Chesnay. - France


Guy FRUCHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Métaux precieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, en particulier, bijoux en céramique émaillée ou en métal, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, et d'une façon générale tout produit entrant dans la classe 14.