Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par Chantal ROUZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est Chantal ROUZE domicilié(e) 22 le piniers - 44690 - Chateau Thebaud - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame chantal rouze domicilié(e) 22 le pinier - 44690 - chateau thébault - France.
La marque ZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.
Chantal ROUZE a également déposé les autres marques suivantes : ZE SOUVENIR
Chantal ROUZE - 22 le piniers - 44690 - Chateau Thebaud - France
Madame chantal rouze - 22 le pinier - 44690 - chateau thébault - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 6 juin 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°725321 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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