Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZE
Chantal ROUZE

Numéro de dépôt :
4377469
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
ZE de Chantal ROUZE

Présentation de la marque ZE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par Chantal ROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est Chantal ROUZE domicilié(e) 22 le piniers - 44690 - Chateau Thebaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame chantal rouze domicilié(e) 22 le pinier - 44690 - chateau thébault - France.

La marque ZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

Chantal ROUZE a également déposé les autres marques suivantes : ZE SOUVENIR


Chantal ROUZE - 22 le piniers - 44690 - Chateau Thebaud - France


Madame chantal rouze - 22 le pinier - 44690 - chateau thébault - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 6 juin 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°725321 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.