Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Chantal PACHE
Numéro de dépôt :
1328988
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1995
Présentation de la marque Chantal PACHE
Déposée le 29 octobre 1985 par madame Chantal PACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chantal PACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Chantal PACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chantal PACHE est expirée depuis le 29 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15