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Marques déposées par madame chantal nadal
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JOYAUX DU PERIGORD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JOYAUX DU PERIGORD
Mme. chantal nadal
M. frederic nadal

Numéro de dépôt :
3998155
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JOYAUX DU PERIGORD de chantal nadal

Présentation de la marque JOYAUX DU PERIGORD

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par madame chantal nadal et monsieur frederic nadal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOYAUX DU PERIGORD »

Les déposants sont madame chantal nadal domicilié(e) lalivain - 24330 - bassillac - France et monsieur frederic nadal domicilié(e) lalivain - 24330 - bassillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. chantal nadal domicilié(e) lalivain - 24330 - bassillac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 33


Mme. chantal nadal - lalivain - 24330 - bassillac - France

M. frederic nadal - lalivain - 24330 - bassillac - France


Mme. chantal nadal - lalivain - 24330 - bassillac - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689411 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.