Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nancy Nature
Chantal MOUTON

Numéro de dépôt :
4573246
Date de dépôt :
04/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2029
Nancy Nature de Chantal MOUTON

Présentation de la marque Nancy Nature

Déposée par voie électronique le 4 août 2019 par Chantal MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nancy Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est Chantal MOUTON domicilié(e) 8 rue Verdenoise - 52240 - Breuvannes-en-Bassigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Chantal MOUTON domicilié(e) 8 rue Verdenoise - 52240 - Breuvannes-en-Bassigny - France.

La marque Nancy Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nancy Nature arrivera à expiration en date du 4 août 2029.


Chantal MOUTON - 8 rue Verdenoise - 52240 - Breuvannes-en-Bassigny - France


Madame Chantal MOUTON - 8 rue Verdenoise - 52240 - Breuvannes-en-Bassigny - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; posters (encadrés ou non) ; brochures ; fiches imprimées ; livres ; livres d'adresse ; magazines ; revues ; livrets ; tracts ; flyers ; journaux ; prospectus ; lettres d'information ; cartes postales. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures de bureau ; articles de papeterie. Stylos à bille ; stylos plume ; feutres ; crayons ; crayons à papier, de couleurs, porte-mine ; surligneurs ; pots à crayons ; parures de bureau ; étuis à stylos à bille et à crayons ; gommes à effacer ; carnets ; blocs papier ; classeurs ; agendas et/ou couvertures d'agendas ; calendriers ; blocs-notes et supports pour blocs-notes ; pinces-notes : presse-papier ; écritoires ; marqueurs de page adhésifs ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; coupe-papier [articles de bureau] ; sous-main ; autocollants [articles de papeterie] ; étiquettes autocollantes ; étiquettes en carton ou en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; badges nominatifs en papier ou en plastiques ; porte-documents en tant qu'articles de papeterie ; conférenciers à savoir porte-documents (article de papeterie) ; pochettes à crayons, pour chéquiers, à courrier en papier ; chemises pour documents, chemises pour dossier de conférence (papeterie) ; règles à dessiner ; marque-pages ; pochettes et étuis pour passeports ; timbres-poste commémoratifs ; linge de table en papier ; serviettes en papier ; sous-bocks en papier ou en carton ; drapeaux, fanions, banderoles d'affichages en papier ou carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques ; sacs de shopping en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; nappes en papier ; mouchoirs en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Papier ; carton ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, échantillons, matériel publicitaire) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; conseils en relations publiques; services de relations publiques ; relations médias (relations publiques) ; conseils en relations médias (conseils en matière de relations publiques) ; services de relations médias (relations publiques) ; location de temps et d'espaces publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires sur tout type de support et canal de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; services de publicité et/ou de promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion et de développement commercial des entreprises et des régions ; services de recherche et de consultation pour les affaires ; services d'information et de renseignement d'affaires ; services de bureaux de placement ; services de conseil en gestion de personnel et de recrutement de personnel ; services de consultation pour des questions de personnel ; services de publicité dédiés à la promotion du territoire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites web ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services administratifs pour le relogement d'entreprises et de particuliers ; gestion commerciale de bureaux ; assistance en gestion commerciale, y compris services de secrétariat, photocopies, répondeurs téléphoniques ; travaux administratifs ; reproduction de documents ; services d'informations ou renseignements d'affaires relatifs à la diffusion et à l'utilisation de cartes de fidélité ; gestion de comptes clients comportant des informations relatives à leurs cartes de fidélité ; organisation d'événements, d'expositions, de conférences ou d’ateliers à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation et conduite d'événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers ; services de marketing événementiel ;

Services de construction immobilière ; construction d'édifices permanents et d'immeubles ; construction, rénovation, réhabilitation, installation, entretien et réparation de tous biens immobiliers à usage d'habitation ou de bureaux, bâtiments et parkings compris, et de locaux d'activité à vocation commerciale, artisanale, hôtelière, de restauration, de loisirs sportifs ou culturelle ; informations en matière de construction, de réparation, de réhabilitation et de démolition ; supervision (direction) de travaux de construction et de réhabilitation ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location d’outils et de matériels de construction et de rénovation ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement (travaux de construction), installation d'équipement, entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de maîtres d'ouvrages délégués et de maîtrise d'oeuvre à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction et de réhabilitation ; prestations de services multiples aux occupants ou propriétaires d'immeubles de tous types (habitations, industriels ou commerciaux), à savoir opérations et maintenances d'installations techniques de chauffage, de ventilation, de climatisation, de détection d'incendie, des systèmes de sécurité ; entretien, aménagement intérieur des bâtiments ; entretien des voies et des réseaux de distribution de gaz et d'électricité ; réparation et entretien d'immeubles, immeubles de bureaux compris ; services de conseil en organisation des opérations de chantier dans une démarche de transition écologique, de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; restauration de mobilier ; conseils et services en construction, architecture ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; création ou mise à disposition de forums en ligne, de réseaux sociaux ou tout autre canal de communication en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ou sur le web ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Services de conciergerie, à savoir services de coursiers, distribution de journaux et de colis, services de taxi, réservation de places de voyages ; mise à disposition pour la location de places de stationnement ; transport ; emballage, manutention, entreposage et livraison de marchandises ; transport et distribution d'énergie ; transport et distribution d'eau et d'électricité ; location de garages ; services d'assistance dans l'exploitation et la gestion de réseaux routiers, à savoir services de parking mutualisés et mise à disposition d’emplacements de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution et livraison de produits ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ;

Couture ; services d’imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de dorure ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d’ordures et de déchets ;

Education ; orientation (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; conseil, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et d’ateliers ; organisation d'expositions et d’événements à des fins culturelles et/ou éducatives ; organisation d'événements d'entreprises, rencontres professionnelles à buts culturel et/ou éducatif ; remises de prix (organisation de concours (divertissement-éducation)) ; information en matière de divertissement ; édition et publication de livres, de revues et de tout support de communication visuel, audiovisuel et digital ; information en matière d'éducation et d’orientation (informations en matière d'éducation ou de formation) ; recyclage professionnel ; conseils en insertion professionnelle (conseils en matière de formation et de recherche d'emploi) ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; services d’études de projets techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir évaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception, développement, installation, maintenance et mise à jour d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide dans le développement de nouveaux projets scientifiques et techniques ; recherches scientifiques et techniques ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; conception et développement de projets techniques de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services et maisons individuelles ; travaux d'ingénieur et établissements de plans pour la construction de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services et maisons individuelles ; études de projets techniques ; consultation sur la protection de l'environnement, y compris sur l'environnement des immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services et maisons individuelles (conseils en matière de protection de l'environnement) ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure de tous types d’intérieurs et d’immeubles y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services et maisons individuelles ; services d’expertise en matière de construction et d’aménagement urbain (travaux d'ingénieurs).