noël nature
Présentation de la marque noël nature
Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par madame CHANTAL MALHERBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « noël nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque noël nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noël nature arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47