Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE FRANCE CF
Mme. CHANTAL LEMAIRE, Agissant pour le compte de la société "CONSTANCE FRANCE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4108206
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
CONSTANCE FRANCE CF de CHANTAL LEMAIRE

Présentation de la marque CONSTANCE FRANCE CF

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par madame CHANTAL LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTANCE FRANCE CF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est madame CHANTAL LEMAIRE domicilié(e) LA BOUSCARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHANTAL LEMAIRE domicilié(e) LA BOUSCARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

La marque CONSTANCE FRANCE CF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE FRANCE CF est expirée depuis le 25 juillet 2024.


Mme. CHANTAL LEMAIRE, Agissant pour le compte de la société "CONSTANCE FRANCE" en cours de formation - LA BOUSCARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


Mme. CHANTAL LEMAIRE - LA BOUSCARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.