Marque expirée - Marque en non vigueur

PERINEFORM
CHANTAL FABRE-CLERGUE

Numéro de dépôt :
3656270
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/06/2019
PERINEFORM de CHANTAL FABRE-CLERGUE

Présentation de la marque PERINEFORM

Déposée le 10 juin 2009 par CHANTAL FABRE-CLERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PERINEFORM »

Le déposant est CHANTAL FABRE-CLERGUE domicilié(e) 4 BOULEVARD BOURRE - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL FABRE-CLERGUE domicilié(e) 4 BOULEVARD BOURRE - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERINEFORM est expirée depuis le 10 juin 2019.

CHANTAL FABRE-CLERGUE a également déposé les autres marques suivantes : Les Baleines Bleues , Rencontres à deux mains , PERYONIS , Les Baleines Bleues , LogSurf


CHANTAL FABRE-CLERGUE - 4 BOULEVARD BOURRE - 13008 - MARSEILLE - France


CHANTAL FABRE-CLERGUE - 4 BOULEVARD BOURRE - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521318 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Appareils et instruments vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Biberons ; tétines de biberons ; implants artificiels ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.