Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PAIN DES LUTINS (SCHMOLLIX)
Chantal et Alain BILLEN

Numéro de dépôt :
3657710
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE PAIN DES LUTINS (SCHMOLLIX) de Chantal et Alain BILLEN

Présentation de la marque LE PAIN DES LUTINS (SCHMOLLIX)

Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par Chantal et Alain BILLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN DES LUTINS (SCHMOLLIX) »

Le déposant est Chantal et Alain BILLEN domicilié(e) 129C CARRER TARRAGONA - 17130 L'ESCALA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal et Alain BILLEN domicilié(e) 129C CARRER TARRAGONA - 17130 L'ESCALA - Espagne.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Chantal et Alain BILLEN - 129C CARRER TARRAGONA - 17130 L'ESCALA - Espagne


Chantal et Alain BILLEN - 129C CARRER TARRAGONA - 17130 L'ESCALA - Espagne


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523820 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.