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Marques déposées par Chantal Dubreuil
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AUTEUIL FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTEUIL FLEURS
Chantal Dubreuil

Numéro de dépôt :
95552449
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque AUTEUIL FLEURS

Déposée le 6 janvier 1995 par Chantal Dubreuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTEUIL FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est Chantal Dubreuil, domicilié(e) 18 rue Pierre Guérin, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal Dubreuil - France.

La marque AUTEUIL FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTEUIL FLEURS est expirée depuis le 6 janvier 2005.


Chantal Dubreuil - 18 rue Pierre Guérin, 75016 Paris - France


Chantal Dubreuil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Couronnes en fleurs artificielles Plantes et fleurs naturelles Couronnes en fleurs naturelles.Fleurs séchées pour la décoration

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.