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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHANTAL CREATION
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NOEMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEMIE
CHANTAL CREATION Eurl

Numéro de dépôt :
3295573
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
NOEMIE de CHANTAL CREATION

Présentation de la marque NOEMIE

Déposée le 3 juin 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHANTAL CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHANTAL CREATION domicilié(e) 14, rue du Port au Vin,41500 AVARAY - 41500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 601 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chantal COUTANT CHANTAL CREATION Eurl domicilié(e) 14, rue du Port au Vin,41500 AVARAY - 41500 - France.

La marque NOEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMIE est expirée depuis le 3 juin 2014.


CHANTAL CREATION Eurl - 14, rue du Port au Vin,41500 AVARAY - 41500 - France - SIREN 389601410


Mme Chantal COUTANT CHANTAL CREATION Eurl - 14, rue du Port au Vin,41500 AVARAY - 41500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Cuir – imitation du cuir – peaux d'animaux. Vêtements – chaussures – chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.