Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Domaine d'Illona
Chantal COUTURIER

Numéro de dépôt :
3656120
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
Le Domaine d\'Illona de Chantal COUTURIER

Présentation de la marque Le Domaine d'Illona

Déposée le 9 juin 2009 par la société Chantal COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Domaine d'Illona »

Le déposant est la société Chantal COUTURIER domicilié(e) 535 Rue de Verdun - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 870 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal COUTURIER domicilié(e) 535 Rue de Verdun - 76600 - LE HAVRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine d'Illona est expirée depuis le 9 juin 2019.


Chantal COUTURIER - 535 Rue de Verdun - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 480870302


Chantal COUTURIER - 535 Rue de Verdun - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Établissement d'horoscopes.