Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN SOIR, DES THES
Madame Chantal COMTE

Numéro de dépôt :
1696403
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque UN SOIR, DES THES

Déposée le 10 avril 1990 par madame Chantal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « UN SOIR, DES THES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Chantal COMTE domicilié(e) Villa Lou Caïou - Domaine du Chateau de la Tuilerie, 30900 NIMES - France.

La marque UN SOIR, DES THES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SOIR, DES THES est expirée depuis le 10 avril 2000.

Chantal COMTE a également déposé les autres marques suivantes : CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE , Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , LE JARDIN DES VINS , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , ECRIVINS , PLEIONE , LA BASTIDE DE FABREGUES


Madame Chantal COMTE - Villa Lou Caïou - Domaine du Chateau de la Tuilerie, 30900 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Verrerie Porcelaine et faïence - Thé

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.