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Marques déposées par madame CHANTAL COMTE
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LA BASTIDE DE FABREGUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BASTIDE DE FABREGUES
Mme. CHANTAL COMTE

Numéro de dépôt :
4357116
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
LA BASTIDE DE FABREGUES de CHANTAL COMTE

Présentation de la marque LA BASTIDE DE FABREGUES

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par madame CHANTAL COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASTIDE DE FABREGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est madame CHANTAL COMTE domicilié(e) 571 CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHANTAL COMTE domicilié(e) 571 CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France.

La marque LA BASTIDE DE FABREGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DE FABREGUES arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

CHANTAL COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , LA BASTIDE DE FABREGUES , LE TERROIR AU COEUR


Mme. CHANTAL COMTE - 571 CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France


Mme. CHANTAL COMTE - 571 CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.