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Marques déposées par madame Chantal COMTE
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LA BASTIDE DE FABREGUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DE FABREGUES
Madame Chantal COMTE

Numéro de dépôt :
3463172
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
LA BASTIDE DE FABREGUES de Chantal COMTE

Présentation de la marque LA BASTIDE DE FABREGUES

Déposée le 14 novembre 2006 par madame Chantal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DE FABREGUES »

Le déposant est madame Chantal COMTE domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DE FABREGUES est expirée depuis le 14 novembre 2016.

Chantal COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , LA BASTIDE DE FABREGUES , LE TERROIR AU COEUR


Madame Chantal COMTE - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.